PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE/ DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

Véronique Vantesone est titulaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.veronique vantesone.fr et ce dans le monde entier.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des éléments du site est soumise à l'autorisation expresse de Véronique Vantesone sur demande en cliquant ici.

Cela concerne, de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site, ainsi que sa structure et son esthétique générale.
Les liens vers la page d'accueil du site www.veronique vantesone.fr peuvent être établis, dès lors qu'ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que le nom de Véronique Vantesone soit indiqué clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement reçu l'autorisation de Véronique Vantesone, à la suite d'une demande en cliquant ici.

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

INFORMATIQUE ET LIBERTE

Le site www.veroniquevantesone.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
N° de déclaration : XXXXXXX

Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée à votre insu sur ce site.
Aucune donnée à caractère personnel déposée sur le site par les internautes n'est communiquée par Véronique Vantesone à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en cliquant ici

LIMITATION ET RESPONSABILITES

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par Véronique Vantesone. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien du site www.veroniquevantesone.fr  vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Véronique Vantesone ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

DROIT APPLICABLE

Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas Véronique Vantesone ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site à partir d'autres régions.

Ce site est édité par Véronique Vantesone.
Siège social : 7 place du Comte Raymond VI - 30650 ROCHEFORT DU GARD

SIRET 493 226 203 000 13

Directeur de la publication : Véronique Vantesone

Ce Site est hébergé par la société  XXXX